En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions Légales

Mentions Légales

Par super Admin, publié le mardi 13 décembre 2016 15:32 - Mis à jour le mercredi 21 décembre 2016 11:50

EDITEUR : Collège Pierre Flamens

10 rue Joseph Flamens

82100 Castelsarrasin                    

Téléphone : 05 63 32 31 04

Mel : 0820713E@ac-toulouse.fr

Directeur de publication : M Jean-Christophe TEXEREAU, Chef d'établissement

Hébergeur :    NFrance 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse 

Intégrateur/éditeur de logiciel : Kosmos 8 rue Kervégan 44000 NANTES 

Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification. En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès du Rectorat. 

Déclaration CNIL : N° 147.20.22  déclaré le 14/12/2010

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT).